ACTUALITÉS

Actualités Cebios Veille

Visuel de Bilans annuels 2024 de notre veille réglementaire : un grand merci pour votre participation !
Bilans annuels 2024 de notre veille réglementaire : un grand merci pour votre participation !

Vous étiez très nombreux à vous être inscrit et à avoir participé à nos bilans annuels de notre veille réglementaire qui ont eu lieu le vendredi 9 février et le vendredi 23 février, et nous vous en re...

Visuel de CEBIOS VEILLE : pas seulement un outil, mais un accompagnement complet
CEBIOS VEILLE : pas seulement un outil, mais un accompagnement complet

Vous vous sentez un peu dépassé(e) lorsque vous effectuez votre veille réglementaire et vous ressentez un manque d’accompagnement dans sa gestion ? À travers cet article, laissez nous vous montrer tou...

Visuel de Bilans annuels de notre veille réglementaire : merci pour votre participation !
Bilans annuels de notre veille réglementaire : merci pour votre participation !

Vous étiez nombreux à vous être inscrit et à avoir participé à nos bilans annuels de notre veille réglementaire qui ont eu lieu de lundi 20 mars, et, nous vous en remercions !

Visuel de Découvrez tout ce qu’il y a à savoir sur les retraits / rappels dans le domaine de la sécurité des aliments
Découvrez tout ce qu’il y a à savoir sur les retraits / rappels dans le domaine de la sécurité des aliments

Le suivi des retraits et rappels produits est une tâche essentielle pour toutes les entreprises travaillant avec des produits susceptibles d’être concernés. Qu'est-ce qu’un retrait / rappel ? Comment ...

Visuel de Innovation veille réglementaire
Innovation veille réglementaire

Découvrez toutes nos innovations pour rendre la veille réglementaire encore plus facile, plus précise et plus efficace!

Visuel de CEBIOS Veille: Comment réaliser sa veille réglementaire avec efficacité et en gardant le sourire ?
CEBIOS Veille: Comment réaliser sa veille réglementaire avec efficacité et en gardant le sourire ?

Vous vous posez les questions suivantes: Mais pourquoi réaliser une veille réglementaire ? Comment réaliser sa veille réglementaire ? Veille réglementaire sectorielle et/ou veille réglementaire HSE / ...

Visuel de CEBIOS Veille réglementaire & juridique
CEBIOS Veille réglementaire & juridique

Nouvelle version de notre service de veille réglementaire pour les domaines de l'environnement & énergie, santé & sécurité des personnes, Sécurité des aliments

Actualités Veille

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Fixation des valeurs limites d'exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques et complétant la traçabilité de l'exposition des travailleurs aux agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
Publié le 5 avril 2024
Passeport de prévention : report à 2025 de sa mise à disposition auprès des employeurs et organismes de formation
Publié le 20 mars 2024
Valeurs limites pour le plomb et ses composés inorganiques et pour les diisocyanates
Publié le 19 mars 2024
Modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (divisions 160, 222 et 322)
Publié le 7 mars 2024
Modification l'arrêté du 30 décembre 2015 relatif à la demande d'utilisation des points inscrits sur le compte professionnel de prévention au titre du 1°, du 2° ou du 3° du I de l'article L. 4163-7 du code du travail
Publié le 2 mars 2024

actualités normativesActualités Normatives

Pfas ou polluants éternels et santé au travail : explications de l’INRS
Publié le 5 avril 2024
Proposition de classification des dangers de deux diphénylamines
Publié le 15 mars 2024
Cybersécurité : bénéficiez de la subvention accordée aux PME et ETI françaises pour réaliser votre diagnostic de cybersécurité.
Publié le 22 janvier 2024
Une norme et une certification qualité pour l’IA
Publié le 21 décembre 2023
Nouvelle rédaction de la norme ISO 9001
Publié le 27 novembre 2023

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

L’absentéisme maladie augmente dans les TPE
Publié le 25 avril 2024
Dégradation générale de la santé mentale et désengagement au travail : une étude révèle l'impact de la QVCT
Publié le 12 mars 2024
Les pesticides et la santé : des liens inquiétants
Publié le 28 février 2024
Postures sédentaires au travail : l’INRS propose des outils pour lutter contre ce risque
Publié le 12 février 2024
Prévention du risque chimique : dispositions réglementaires
Publié le 6 février 2024

actualités réglementairesActualités Réglementaires

DIRECTIVE (UE) 2024/1203 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 11 avril 2024 relative à la protection de l’environnement par le droit pénal et remplaçant les directives 2008/99/CE et 2009/123/CE
Publié le 30 avril 2024
RÈGLEMENT (UE) 2024/1157 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 11 avril 2024 relatif aux transferts de déchets, modifiant les règlements (UE) no 1257/2013 et (UE) 2020/1056 et abrogeant le règlement (CE) no 1013/2006 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Publié le 30 avril 2024
Arrêté du 15 avril 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Publié le 27 avril 2024
Arrêté du 16 avril 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Publié le 27 avril 2024
Conditions et modalités d'application du V de l'article L. 541-15-10 du code de l'environnement
Publié le 25 avril 2024

actualités normativesActualités Normatives

L'intégration du changement climatique dans les normes ISO : un enjeu crucial pour les entreprises désormais pris en compte par les auditeurs
Publié le 1 avril 2024
Le climat, "game changer" des normes de management
Publié le 4 mars 2024
Norme ISO 26000, le référentiel de la RSE - Responsabilité Sociétale des Entreprises
Publié le 20 février 2024
Une formation pour devenir auditeur des rapports de durabilité CSRD
Publié le 5 janvier 2024
Finance durable : le nouveau label ISR et son référentiel enfin climato-compatible
Publié le 4 janvier 2024

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

Eau de consommation : publication des textes européens sur les matériaux de contact
Publié le 23 avril 2024
Le triphénylphosphate, un perturbateur endocrinien pour les espèces de l’environnement
Publié le 10 avril 2024
Encadrement des PFAS : victoire au goût amer pour la proposition de loi écologiste
Publié le 5 avril 2024
Politique agricole commune : Bruxelles veut assouplir la conditionnalité environnementale
Publié le 18 mars 2024
DPE : vers des étiquettes plus équitables pour les logements de petite surface
Publié le 12 février 2024

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Modification de l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2023/594 établissant des mesures spéciales de lutte contre la peste porcine africaine (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Publié le 30 avril 2024
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2024/1229 DE LA COMMISSION du 20 février 2024 complétant le règlement (UE) 2019/4 du Parlement européen et du Conseil par la fixation de niveaux maximaux spécifiques de contamination croisée des substances actives antimicrobiennes contenues dans les aliments pour animaux non cibles, ainsi que de méthodes d’analyse pour ces substances contenues dans les aliments pour animaux (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Publié le 30 avril 2024
Non-renouvellement de l’approbation de la substance active «mépanipyrim» conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Publié le 30 avril 2024
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/1207 DE LA COMMISSION du 29 avril 2024 portant sur le non-renouvellement de l’approbation de la substance active «diméthomorphe» conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Publié le 30 avril 2024
Modification du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne la prolongation de la période d’approbation des substances actives «1-décanol», «6-benzyladénine», «azadirachtine», «bupirimate», «dithianon», «dodine», «fluométuron», «hexythiazox», «huile essentielle d’orange», «isoxabène», «phosphure de zinc», «polysulfure de calcium», «prosulfuron», «quinmérac», «sintofen», «sulfate d’aluminium», «tau-fluvalinate», «tebufenozide», «tembotrione», «thiosulfate de sodium et d’argent» (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Publié le 30 avril 2024

actualités normativesActualités Normatives

Nouvelle newsletter LGC Assure Insights : Aliments sans allergènes
Publié le 12 avril 2024
Le climat, game changer des normes de management
Publié le 4 mars 2024
IFS PACsecure 3 - Fait sur mesure pour l'industrie de l'emballage
Publié le 21 février 2024
Mises à jour du portefeuille GLOBALG.AP pour janvier 2024
Publié le 12 décembre 2023
BRCGS Packaging Materials : commentaires sur les matériaux d'emballage, numéro 6 - Consultation publique
Publié le 20 novembre 2023

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

La consommation de certains additifs alimentaires émulsifiants serait associée à un risque accru de diabète de type 2
Publié le 23 avril 2024
Bilan de l’utilisation des sucres et édulcorants dans les aliments transformés
Publié le 19 mars 2024
L’additif alimentaire E551 favoriserait la mise en place d’une maladie cœliaque
Publié le 21 février 2024
L'Arsenic inorganique dans les aliments : des préoccupations sanitaires confirmées par l'EFSA
Publié le 18 janvier 2024
Actualité réglementaire de l'ANSES sur les modifications du Code de la santé publique et du Code rural et de la pêche maritime concernant les médicaments vétérinaires
Publié le 12 janvier 2024